Ce site est l'entière propriété de 3dproto . Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite. 3dproto est inscrite au registre de la chambre de métier et de l’ artisanat de la Sarthe sous le numéro Siren 480 592 963 numéro de SIRET 480 592 963 00015, dont le siège social est situé au

43 rue Anatole FRANCE
72600 MAMERS
TEL: 06.82.58.74.19

Dirigé par monsieur, Hervé  PERRIGAULT, directeur de 3M et administrateur du site www.3dproto.fr

Le responsable de la publication du site est Monsieur SAMUEL Moya, en qualité de directeur d' agence Web 14 rue des mimosas 72330 Yvré le Pôlin(Le Mans-Sarthe).
Le prestataire assurant l'hébergement du site, ainsi que le stockage des informations, est la société 1AND1, dont le siège social est situé au  7, place de la gare 57200 Sarreguemines – Téléphone :0825080020

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. " toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant"

Conditions de diffusion éditées par webatum.com. Cette page web fait valoir ce que de droit

MARQUES ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque ainsi que le logo 3DPROTO sont déposés par Monsieur Perrigault Hervé
Le Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Société webatum.com Imaging & Web du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle

DÉFINITIONS

Les termes suivants désignent indifféremment :
Société : 3DPROTO

N° SIRET 438 351 496 00031
Site : www.3dproto.fr
Utilisateur : Personne physique ou morale qui utilise les pages du site dans la perspective d'y déposer une demande de devis
Prestataire : Personne physique ou morale inscrite au RCM qui propose des produits ou services à l'utilisateur
Internaute : Toute personne physique ou morale qui se connecte au Site, qu'il soit Utilisateur, Prestataire ou autre
Partenaire : Entreprise tierce avec laquelle la Société entretient des relations commerciales dans le but d'apporter des services ou des informations complémentaires à l'Internaute.

DÉCLARATION

En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, a fait l'objet d'une déclaration N° 1394518 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

L'internaute est notamment informé que, conformément à l'article 27 de ladite loi, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution de la prestation offerte par la Société. Elles sont collectées par la Société pour permettre la mise en relation de l'Utilisateur et du Prestataire. Les informations fournies par les internautes pourront en outre, sous réserve de l'accord de l'Internaute concerné, être communiquées aux Partenaires de la Société.

Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire. Elles sont signalées par un astérisque. L'enregistrement de ces informations par l'Utilisateur est impératif pour le traitement sa demande. Ainsi, seules les demandes dont les informations obligatoires auront été correctement renseignées seront transmises aux Prestataires. L'utilisateur s'oblige à ne communiquer et à n'inscrire sur le Site que des informations véridiques, sincères, régulières et fidèles sur ses coordonnées, son activité et sur ses besoins.

L'internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du Site dont les coordonnées sont : webatum.com  14 rue des mimosas 72330 Yvré Le Pôlin– Téléphone : 06.45.69.04.69
ou par e-mail en cliquant ici

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DU SITE

Toute consultation ou utilisation du Site implique l'acceptation préalable et sans réserve par l'Utilisateur des présentes conditions d'utilisation et des mentions d'avertissement contenues dans le présent document à la date de sa consultation. Ainsi, il est vivement recommandé à l'Utilisateur de le lire avec la plus grande attention.

La Société propose via le Site un service d'inter-médiation, mettant en relation des Utilisateurs et des Prestataires de services.

Les Utilisateurs déposent leurs demandes de devis et reçoivent un ou plusieurs devis. L'utilisation du Site est entièrement gratuite pour l'Utilisateur recherchant une entreprise Prestataire. Sa rémunération provient uniquement d'un montant fixe facturé au Prestataire en contrepartie de la demande de devis transmise par le biais du Site.

Le prestataire à signé une Charte de Qualité l’ engageant à :
Être inscrit RCM

N° SIRET 438 351 496 00031

Prendre contact dans un délai maximum de 3 jours avec l'Utilisateur
Accorder des conditions tarifaires avantageuses à l'Utilisateur
Servir au mieux l'Utilisateur et respecter les engagements souscrits à l'égard de la Société et des Utilisateurs (tels que décrits dans le devis)
Utiliser les informations fournies par l'Utilisateur uniquement pour l'établissement du devis
La Société s'engage à faire respecter à son personnel la plus stricte confidentialité pour l'ensemble des opérations réalisées dans le cadre du fonctionnement du Site.

La Société peut, de plein droit et à tout moment, modifier la structure et le contenu de son Site, ainsi que les services proposés, sans autre formalité que de porter ces modifications dans les conditions générales d'accès et d'utilisation du Site.

RESPONSABILITE

L'internaute est informé que le Site est accessible 24H sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés des réseaux de télécommunications.

La Société met tout en œuvre pour offrir à l'Internaute des informations vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou d'une absence de disponibilité des informations contenues sur son Site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

De la même manière, la Société met tout en œuvre pour offrir à l'Utilisateur des informations vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de la qualité des informations ou plus généralement de toute fausse information sur les produits, services et/ou tarifs communiqués par ce dernier, ou bien d'une absence de disponibilité de sa part.

L'utilisateur reconnaît être seul responsable du choix du Prestataire et la Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect causé par la vente et/ou la réalisation de la prestation convenue suite à l'inter-médiation. Il appartient à l'Utilisateur de vérifier les informations communiquées par le Prestataire via le Site pour s'assurer de la compétence de ce dernier pour mener à bien les prestations proposées. La société décline toute responsabilité civile et/ou pénale quant aux conséquences directes et indirectes de sa mise en relation entre Utilisateurs et Prestataires.

Enfin, la Société met tout en œuvre pour offrir à l'Internaute un Site sécurisé, notamment en matière d'absence de virus sur son Site. Il appartient cependant à l'Internaute de protéger son matériel ou réseau informatique en se dotant d'un anti-virus qui sera régulièrement mis à jour par l'Internaute. La Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d'une quelconque intrusion de virus dans le matériel informatique de l'Internaute, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter. Par ailleurs, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Société. Il appartiendra à l'Internaute de vérifier la qualité des informations communiquées sur ces autres plateformes, ainsi que leurs conditions générales d'utilisation.

L'internaute est informé que la Société ou d'autres sites partenaires sont susceptibles de placer des cookies et des actions Tag sur son ordinateur dans le but de mesurer l'efficience du service proposé. Toutes les informations collectées par ces entreprises via les cookies ou les actions Tag sont entièrement anonymes. L'internaute a cependant la possibilité de refuser les cookies ou les actions Tag. Il lui suffit pour cela de modifier les paramètres de son navigateur Internet. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent Site.

LOI ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de Commerce du Mans, nonobstant pluralité de défendeur ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

This website is powered by Joomla! The software and default templates on which it runs are Copyright 2005 Open Source Matters. All other content and data, including data entered into this website and templates added after installation, are copyrighted by their respective copyright owners.